POUR ou CONTRE, l’invitation est lancée à tous les citoyens du secteur Nord du Lac Saint-Augustin à signer la présente pétition demandant l’intervention de notre députée, Madame Geneviève Guilbault – Députée de Louis-Hébert, afin de permettre la mise à jour de la liste des personnes qui peuvent voter avant de tenir le référendum.
Cette pétition s’adresse à tous les citoyens appelés à se prononcer POUR ou CONTRE l’entrée en vigueur du Règlement 2019-608.
Ce règlement modifie « le plan de zonage et certaines normes » applicables au secteur nord du Lac Saint-Augustin.
Il y maintenant 2 ans, un processus de référendum a débuté pour le Secteur Nord du Lac Saint-Augustin.
Le vote sur ce règlement devait se tenir les 22 et 29 mars 2020. En raison de l’urgence sanitaire liée à la pandémie de Covid-19, les journées de vote ont été annulées et le processus a été suspendu.
La situation a depuis évolué et les mesures sanitaires actuelles permettraient le vote. À noter que la ville de Saint-Augustin-de-Desmaures ne peut interrompre le processus et a l’obligation de tenir le référendum.
Par contre, le contexte très unique de ce référendum, suspendu en raison d’une pandémie, n’est pas traité spécifiquement dans la loi, et ainsi, selon la loi, seuls les citoyens inscrits sur la liste en 2019 pourraient voter lors de la reprise du référendum en 2022.
La question peut sembler théorique, mais considérant, à titre d’exemple, que plusieurs ventes de terrains et maisons ont été conclues dans les deux dernières années, si la liste référendaire n’est pas mise à jour, c’est donc dire qu’une personne qui a emménagé à l’été 2020 dans une maison située dans ce secteur ne pourrait pas voter, tandis que le propriétaire précédent de cette maison, qui n’y réside plus, pourrait le faire.
Depuis juillet 2021, la ville de Saint-Augustin-de-Desmaures a interpelé à de multiples reprises la Ministre des Affaires Municipales et de l’Habitation, les représentants du Ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation (MAMH) et le Directeur Général des Élections (DGE) afin de permettre la mise à jour de la liste des personnes qui peuvent voter, avant de tenir les journées de vote sur le référendum.
Malheureusement, à ce jour, la Ministre, le MAMH et le DGE ont refusé que la liste électorale soit mise à jour aux fins du référendum.
Nous,
Les citoyens du Secteur Nord du Lac Saint-Augustin,
Signataires de cette pétition,
Rappelons le contexte très unique d’un référendum suspendu en raison d’une pandémie,
Et,
Demandons une intervention de notre députée, Madame Geneviève Guilbault, auprès de ses collègues Ministres, afin de permettre la mise à jour de la liste des personnes qui peuvent voter avant de tenir le référendum portant sur l’entrée en vigueur du Règlement 2019-608.
La liste des signataires sera transmise à notre députée, Madame Geneviève Guilbault. Une copie conforme sera aussi transmise au conseil municipal de Saint-Augustin-de-Desmaures.
Lisez ci-dessous la mise au point du maire Juneau concernant le moratoire qui bloque la construction de nouvelles tours à Saint-Augustin-de-Desmaures. J’ai voté en faveur de ce moratoire. La désinformation a fait son œuvre dans ce dossier. Dommage. Certains sont prêts à tous pour se faire élire. 🥸🤥
« MESSAGE IMPORTANT – SVP DIFFUSER
Sur fond de campagne électorale, le processus de révision du Plan d’urbanisme en cours occasionne énormément de désinformation dans l’est de la ville, spécialement dans le secteur des «tours à condos». Il importe que les résidents aient l’heure juste.Par la présente, je demande à toute personne qui connais quelqu’un qui vit au sud du lac Saint-Augustin de lui transmettre ce message.
Le conseil municipal a adopté un PROJET (ce qui signifie qu’il peut évoluer et être modifié) de Plan d’urbanisme. Dans ce PROJET, certaines zones situées près des actuelles tours à condos pourraient passer d’un zonage résidentiel à commercial. Ce faisant, l’objectif poursuivi par le conseil est de freiner le développement des tours à condos et permettre l’arrivée de quelques petits commerces de proximité, tels un café, une épicerie fine, une boulangerie ou un salon de coiffure, sans plus. Aucun commerce lourd n’est envisagé, évidemment. Ce serait illogique. Et illégal. De plus, le projet de Plan d’urbanisme étant à sa première version, il peut donc évidemment être modifié. Ainsi, un zonage «parc» ou autre pourrait par exemple être considéré au lieu du résidentiel actuel ou du commercial léger proposé si, au terme des consultations publiques, c’est la volonté des résidents du secteur.
Cela dit, il importe avant tout pour les citoyens concernés de bien connaitre la situation. Au cours des dernières années, dans ce secteur, la Ville a dû composer avec des choix urbanistiques douteux hérités du passé. Jusqu’à récemment, nous avions les mains liées par des engagements hautement discutables, pris par l’ancienne administration. Or, en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, la révision du Plan d’urbanisme en cours a permis de mettre en place un moratoire pour ce secteur, et ce, tant que le nouveau Plan d’urbanisme et l’ensemble des règlements qui l’accompagnent ne seront pas terminés et adoptés (~2023). Cela signifie que dans l’intervalle, toute forme de construction (résidentielle ou commerciale) est gelée, le temps qu’une réflexion majeure soit menée et que des décisions soient prises quant à ce qu’il convient de faire dans cette partie de la ville.
Cette réflexion majeure s’impose pour donner suite à de nombreuses requêtes de citoyens demandant, d’une part, que soit stoppée la construction de nouvelles tours à condos, et souhaitant, d’autre part, l’apparition de petits commerces de proximité. L’objectif global poursuivit étant le maintien de la qualité de vie des résidents.
On m’a rapporté qu’une campagne de peur et de désinformation est menée par certains. On affirme n’importe quoi et on tente de faire croire aux gens que des commerces lourds viendront envahir le secteur.
En ce qui me concerne, je l’ai dit et je le répète, pas question de commerces lourds dans ce secteur. Quelques commerces légers de proximité si c’est le souhait des résidents. Je pencherais personnellement plus vers un parc, des espaces verts et des ilots fleuris si c’est possible de le faire, mais ce n’est pas moi qui déciderai seul. Et je prône par-dessus tout la fin définitive du développement intensif des tours à condos. La densification du secteur à outrance, si chère aux promoteurs, n’est pas compatible avec la recherche de l’équilibre nécessaire entre la vie en communauté et le besoin de quiétude.
Cela dit, un autre argument non négligeable milite en faveur du frein que je souhaite mettre au développement des tours à condos. Il importe en effet de savoir qu’en vertu d’une entente prise en 2017, une fois la capacité maximale des réseaux (aqueduc, égout, voirie, etc.) atteinte, la Ville financerait des travaux de mise à niveau des infrastructure en imposant une taxe de secteur auprès de tous les immeubles du secteur concerné. Cela implique toutes les unités de condos existantes dans chacune des tours et toutes les maisons unifamiliales existantes du secteur. La capacité maximale du réseau routier est déjà atteinte, nul besoin de démonstration. Quant aux égouts et à l’aqueduc, elle est sur le point de l’être.
Cette entente pour le moins scandaleuse a été prise juste avant les dernières élections par le parti politique de l’administration précédente, alors majoritaire au conseil municipal. J’ai évidemment voté contre cette entente, malgré tout adoptée le 19 septembre 2017.
Dans ce contexte, prôner le maintien du développement des tours à condos procède du mépris des résidents du secteurs (tours à condos et quartier résidentiel existants) qui subiraient les conséquences de cette entente hautement pénalisante et injuste. Ne pas les informer correctement aussi.
Comprenons-nous bien. Voici ma position en ce qui a trait au secteur est de la ville et plus spécifiquement à celui des tours à condos:
Je souhaite que cesse définitivement la construction de nouvelles tours à condos;
Je suis favorable à l’arrivée de petits commerces de proximité dans le secteur si c’est le souhait des résidents, mais serais plus en faveur de la mise en place et en valeur d’espaces «verts»;
Je m’oppose formellement à l’imposition de toute forme de taxe de secteur tant aux résidents des tours à condos existantes qu’à ceux des maisons du secteur (lac sud, Bocages et Haut-St-Laurent) pour financer des infrastructures qui seraient rendues nécessaires par l’arrivée de nouvelles tours.
Ce n’est pas aux promoteurs de dicter à une Ville la façon dont elle doit se développer. Saint-Augustin-de-Desmaures a trop longtemps vu son urbanisme être pensé et imposé par les promoteurs.
Par ailleurs, le MAMH a déposé en 2018 un rapport accablant, lequel fait état des montants faramineux (près de 12 M$) déboursés par la Ville sous la gouverne du parti politique de l’administration précédente pour des travaux d’infrastructure qui auraient dû être payés par les promoteurs dans le secteur des tours à condo, mais ne l’ont pas été. Tout a été payé par la Ville et on ressent encore collectivement l’effet de ces illégalités via notre lourde dette. Et le pire, c’est que dans ce dossier, rien d’illégal à signaler de la part des promoteurs. Non, le parti au pouvoir a tout fait ça tout seul, dans une belle unanimité complaisante. Aucune voie dissidente, ligne de parti oblige.
Aujourd’hui, il est impératif que les gens concernés sachent que ce même parti, avant de lever les feutres, a voté une entente permettant cette fois qu’une éventuelle facture (plusieurs millions de $) soit refilée aux résidents du secteur (tours existantes et à venir et maisons unifamiliales existantes). Et sachant cela, un nouveau (!) parti souhaite le maintien du développement des tours à condos… !? C’est dans un cas révoltant, dans l’autre ahurissant.
Pour ma part, soyez assurés que je vais mettre toute mon énergie à stopper cet urbanisme de promoteurs et à protéger les citoyens du secteur et la Ville. Je ne plierai jamais devant les menaces et ne tolèrerai aucun «fling flang».
Merci de m’aider à informer le plus de monde possible. SVP, faites circuler l’information.
Sylvain Juneau, Candidat indépendant à la mairie, Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures.
Les nouveaux rôles triennaux 2022-2023-2024 ont été déposés ce jeudi 2 septembre.
«La valeur du parc immobilier de l’agglomération de Québec a atteint un nouveau sommet, passant de 88 milliards $ à plus de 91 milliards $, soit une hausse de 3,5 % de valeur globale.»
Sur le sur le territoire de l’agglomération, composée des villes de Québec, de Saint-Augustin-de-Desmaures et de L’Ancienne-Lorette, c’est le « Service de l’évaluation de la Ville de Québec » qui a l’obligation légale de déterminer et de tenir à jour les rôles d’évaluation.
Le rôle d’évaluation foncière inventorie l’ensemble des bâtiments situés sur l’agglomération de Québec. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle ou marchande. Sa durée est de trois ans.
Ce travail est fait par des évaluateurs agréés et le processus est apolitique. La «Loi sur la fiscalité municipale», les normes de pratique professionnelle de l’«Ordre des évaluateurs agréés du Québec» et les règlements gouvernementaux publiés dans le «Manuel d’évaluation foncière du Québec» encadrent le travail de l’évaluateur.
Les valeurs qui sont inscrites au rôle triennal d’évaluation 2022-2023-2024 servent de base au calcul des taxes foncières pour ces 3 années.
Comment savoir si l’évaluation d’une propriété est juste et raisonnable?
La façon la plus simple consiste à estimer le montant que l’on aurait obtenu pour la propriété si elle avait été vendue le 1er juillet 2020. Une vérification sommaire des transactions immobilières dont ont fait l’objet des immeubles semblables situés dans le quartier où se trouve cette propriété peut servir de guide.
Comment se fait-il que la valeur d’une propriété puisse s’accroître bien au delà de la moyenne?
Plusieurs facteurs peuvent expliquer le fait que la valeur d’une résidence subisse en particulier une augmentation supérieure à la moyenne. Elle peut être située dans un secteur recherché. Il est possible que le type de résidence ait été plus en demande au moment où s’est effectuée l’évaluation. Il se peut également que la résidence ait été visitée par le technicien-inspecteur du Service d’évaluation qui a noté des travaux ou des caractéristiques qui ont une influence sur la valeur.
Il est important de noter qu’au dépôt du rôle 2019-2020-2021, la Ville n’a pas profité de l’augmentation de la valeur des propriétés pour majorer ses revenus. Le conseil a ajusté les taux de taxation* pour annuler les effets de ces hausses de valeurs. Cet ajustement de taux fait en sorte que les revenus de taxes prévus avant le dépôt du nouveau rôle sont les mêmes que le jour du dépôt du rôle.
*Engagement
Je m’engage de proposer à nouveau à mes collègues du conseil municipal 2021-2025 l’annulation de l’effet de la variation de valeur des propriétés du rôle 2022-2023-2024 sur les revenus de taxation de la Ville. La Ville ne doit pas utiliser le rôle pour augmenter ses revenus. Par conséquent, si la valeur de votre propriété est pratiquement demeurée la même et se situe dans la moyenne, le nouveau rôle d’évaluation n’aurait pas – ou que très peu – d’effet sur votre compte de taxes.
Vous êtes en désaccord avec la valeur de votre propriété telle qu’inscrite au rôle d’évaluation 2022-2023-2024?
N’hésitez pas à communiquer avec le Service d’évaluation de la Ville de Québec:
Service de l’évaluation de la Ville de Québec 399, rue Saint-Joseph Est, bureau 502 Québec (Québec) G1K 8E2 Téléphone: 418-641‑6311
Heures d’ouverture: 8h30 à 12h00 13h30 à 16h30
Si vous voulez faire une demande de révision, vous avez jusqu’au 30 avril 2022 inclusivement pour procéder.
Extrait de la séance du 6 juillet 2021 – Source: VSAD.ca
Ce soir, le conseil a adopté à majorité une résolution demandant à la Commission de Protection du Territoire Agricole du Québec (CPTAQ) d’exclure de la zone agricole les lots entre Jean-Juneau, Tessier, la route 138 et le Chemin du Roy.
POUR: Jean Simard Conseiller District no 2, Yannick Lebrasseur Conseiller District no 3, Raynald Brulotte Conseiller District no 4, Jonathan Palmaerts Conseiller District no 6;
CONTRE: Annie Godbout Conseillère District no 5;
ABSTENTION: Marcel Desroches Conseiller District no 1, Sylvain Juneau Maire.
Plusieurs «considérants» soutiennent cette résolution. Toutefois, pour ma part, le considérant ci-dessous est le plus significatif.
«CONSIDÉRANT QUE l’intersection de la Route 138, route de Fossambault, rue Jean-Juneau est le principal point d’accès des quartiers résidentiels du secteur centre, où l’on y retrouve en autres deux résidences pour personnes âgées, des immeubles à logements à plusieurs étages, trois pavillons éducatifs, des services publics (centres communautaires, bibliothèque, parcs), que cette intersection est parmi les zones les plus accidentogènes selon les dernières données du service de police de la Ville de Québec, qu’en cas de congestion ou de force majeure à cette intersection, les deux seules voies de contournement possibles augmentent considérablement les distances et les temps de déplacement, que de tels délais pourraient avoir des effets néfastes, mêmes dramatiques, en cas d’urgence médicale, et/ou sur les capacités d’action des services de la sécurité publique, que l’exclusion de cette zone agricole, en totalité ou en partie, permettrait de prolonger une ou plusieurs rues, afin d’offrir des alternatives à la circulation et d’augmenter considérablement la sécurité des citoyens;»
J’espère que dans leur analyse, la CPTAQ sera très attentive à l’aspect sécurité publique et qu’elle autorisera au minimum la construction d’une voie de contournement.
Si la CPTAQ acquiesce à notre demande, nous devrons ensuite faire inclure le secteur projeté dans le périmètre d’urbanisation du Schéma d’Aménagement et de Développement de l’agglomération (SAD). Une modification au SAD doit être confirmée par la Communauté Métropolitaine de Québec (CMQ) et approuvée par le Ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation (MAMH).
Toutes ces démarches sont longues et fastidieuses, mais ce soir nous franchissons une étape importante.
Une fois les transactions complétées sur les six lots hachurés en turquoise, il ne restera qu’un lot de 117 000 pi2 au parc Sud (hachuré en vert) et 2 lots totalisant 472 000 pi2 au parc Nord (hachurés en vert).
Les ventes de terrain industriel ont permis d’accumuler des surplus importants (40% des surplus cumulés de plus de 38M$ – voir le graphique ci-dessous).
Cliquer sur le graphique pour agrandir…
En effet, dès 2018, il a été décidé de ne plus considérer les ventes de terrains industriels pour équilibrer le budget. Étant des revenus non récurrents, les sommes amassées par la vente de terrain sont uniquement affectées pour rembourser la dette ou utilisées pour ne pas emprunter à nouveau lorsque des investissements sont réalisés (pavage, mise à niveau des parcs et bâtiments, achats de machinerie).
Les effets de cette stratégie sont considérables. Résultats: les objectifs des augustinois seront atteints d’ici 2-3 ans tout au plus.
Cliquer sur le graphique pour agrandir…
Les immeubles commerciaux et industriels sont des sources de revenus importantes
Ayant des taux de taxation beaucoup plus élevés que les immeubles résidentiels, les immeubles commerciaux et industriels sont des sources de revenus très importantes pour la Ville (près de 3,5x plus).
Malheureusement, le nouveau schéma d’aménagement et de développement (SAD) de l’agglomération, approuvé il y a un an par le MAMH, ne permet pas d’agrandir à court terme notre parc industriel.
Puisque nous sommes ainsi limités, je crois qu’il y a lieu pour le moment d’optimiser les terrains commerciaux et industriels de notre territoire qui sont peu ou pas exploités, tout en tentant d’obtenir des possibilités d’expansion auprès de la CPTAQ en empruntant le chemin prescrit par le nouveau SAD et le MAMH.
Toutes les crises ont pour effet d’accroître les inégalités sociales. La pandémie de Covid-19 ne fait pas exception.
La Société Saint-Vincent de Paul (SSVP) et Présence-Famille (PF) offrent de l’aide aux personnes vulnérables et aux familles à faible revenu de notre milieu.
Cet automne, le gouvernement du Québec (MAMH) a versé une somme de 1,35 millions $ à Saint-Augustin-de-Desmaures pour contrer les frais des mesures sanitaires et pour soutenir les organismes communautaires.
Le conseil municipal répond alors aux demandes des deux organismes en leur versant un montant total* de 26000$. L’annonce en a été faite lors de la séance du conseil du 17 novembre.
Ne pouvant tenir leurs activités de financement habituelles, les deux organismes pourront ainsi répondre aux «besoins de bases» des familles démunies de notre Ville.
Besoins de base:
Achat de médicaments;
Bon d’achat pour des denrées périssables;
Matériel éducatif;
Accompagnement de personnes âgées, handicapées, isolées ou exclues;
Assemblage de paniers de Noël.
Tous les augustinois doivent passer la période de Noël avec l’espoir que tout ira mieux bientôt.
Si vous éprouvez des difficultés, il y a des ressources. N’hésitez pas à communiquer avec la Société Saint-Vincent de Paul (418-522-5741) ou Présence-Famille (418-878-3811).
Vous pouvez aussi composer le 2-1-1 et vous serez dirigé vers le bon service.
Merci à tous les précieux bénévoles qui oeuvrent au sein des organismes de notre communauté!
MESSAGE IMPORTANT – SVP DIFFUSER
Par la présente, je demande à toute personne qui connais quelqu’un qui vit au sud du lac Saint-Augustin de lui transmettre ce message.
