Assises annuelles 2020

Pour une troisième année consécutive, je participerai au Assises annuelles de l’Union des municipalités du Québec.

Une résolution à cet effet a été prise le 18 février dernier et je me suis officiellement inscrit aujourd’hui.

Cette année, le congrès est à Montréal et se tiendra du 20 au 22 mai.

Ce sont plus de 1200 élus et gestionnaires municipaux qui se donnent rendez-vous pour s’informer et échanger sur les sujets de l’heure du monde municipal.

En plus des ateliers, formations et conférences auxquels je compte participer, la visite des exposants finalistes du Mérite Ovation Municipale est pour ma part le moment le plus attendu.

«Le Mérite Ovation municipale souligne le fruit du travail d’organisations municipales qui ont su mettre de l’avant des solutions originales pour répondre de façon optimale aux besoins de leur communauté.»

Par exemple, en 2018, mon collègue Jean Simard et moi avons visité le kiosque de la Ville de Beloeil qui présentait ses parcours balisés de course à pied Boomerang, un projet visant à encourager l’activité physique autonome de sa population.

Nous avons par la suite amené ce projet au conseil de Saint-Augustin-de-Desmaures et il a été partagé avec un organisme partenaire, soit le Club Lions Cap-Rouge/St-Augustin.

C’est ainsi qu’est né le projet «Les Parcours des Lions». Le Club Lions Cap-Rouge/St-Augustin et la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures investiront chacun 20000$ à l’été 2020 dans sa réalisation. Découvrez le projet.

Voici un aperçu des activités auxquelles je participerai…

  • Mercredi 20 mai :
    • Clinique de perfectionnement – La planification, la clé du succès – Les stratégies à mettre en place et les meilleurs outils de planification pour répondre aux besoins de sa population dans les temps voulus tout en respectant sa capacité financière;
  • Jeudi 21 mai :
    • Conférence – Premier ministre du Québec, M. François Legault;
    • Ouverture et visite du Salon Espace affaires;
    • Ouverture et visite du Pavillon de l’innovation municipale;
    • Atelier politique – Les regroupements de services – Comment concilier les attentes de la population en croissance avec des normes et exigences toujours plus strictes? Privilégier la mise en commun des services et des équipements entre plusieurs municipalités au sein d’un même territoire;
    • Atelier politique – Intégrer la jeunesse et les milléniaux dans la vie municipale;
    • Conférence – Chefs des partis politiques provinciaux;
  • Vendredi 22 mai :
    • Forum – Lutte aux changements climatiques – Comment passer à l’action? Impliquer les citoyens dans la lutte et l’adaptation aux changements climatiques, afin d’en faire un réel projet de société positif;
    • Atelier politique – Préservation du patrimoine et développement durable
    • Conférence – Mme Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales et de l’Habitation;
    • Assemblée générale;
    • Activité de réseautage;
    • Gala de remise du mérite Ovation municipale.

Voyez les articles des deux éditions précédentes auxquelles j’ai participées avec mon collègue Jean Simard:

Assises 2020

Pour une troisième année consécutive, je participerai au Assises annuelles de l’Union des municipalités du Québec.

Une résolution à cet effet sera à l’ordre du jour à la séance du 18 février.

Cette année, le congrès est à Montréal et se tiendra du 20 au 22 mai.

Ce sont plus de 1200 élus et gestionnaires municipaux qui se donnent rendez-vous pour s’informer et échanger sur les sujets de l’heure du monde municipal.

En plus des ateliers, formations et conférences auxquels je compte participer, la visite des exposants finalistes du Mérite Ovation Municipale est pour ma part le moment le plus attendu.

«Le Mérite Ovation municipale souligne le fruit du travail d’organisations municipales qui ont su mettre de l’avant des solutions originales pour répondre de façon optimale aux besoins de leur communauté.»

Par exemple, en 2018, mon collègue Jean Simard et moi avons visité le kiosque de la Ville de Beloeil qui présentait ses parcours balisés de course à pied Boomerang, un projet visant à encourager l’activité physique autonome de sa population.

Nous avons par la suite amené ce projet au conseil de Saint-Augustin-de-Desmaures et il a été partagé avec un organisme partenaire, soit le Club Lions Cap-Rouge/St-Augustin.

C’est ainsi qu’est né le projet «Les Parcours des Lions». Le Club Lions Cap-Rouge/St-Augustin et la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures investiront chacun 20000$ à l’été 2020 dans sa réalisation. Découvrez le projet.

Voici un aperçu des activités auxquelles je participerai…

  • Mercredi 20 mai :
    • Clinique de perfectionnement – La planification, la clé du succès – Les stratégies à mettre en place et les meilleurs outils de planification pour répondre aux besoins de sa population dans les temps voulus tout en respectant sa capacité financière;
  • Jeudi 21 mai :
    • Conférence – Premier ministre du Québec, M. François Legault;
    • Ouverture et visite du Salon Espace affaires;
    • Ouverture et visite du Pavillon de l’innovation municipale;
    • Atelier politique – Les regroupements de services – Comment concilier les attentes de la population en croissance avec des normes et exigences toujours plus strictes? Privilégier la mise en commun des services et des équipements entre plusieurs municipalités au sein d’un même territoire;
    • Atelier politique – Intégrer la jeunesse et les milléniaux  dans la vie municipale;
    • Conférence – Chefs des partis politiques provinciaux;
  • Vendredi 22 mai :
    • Forum – Lutte aux changements climatiques – Comment passer à l’action? Impliquer les citoyens dans la lutte et l’adaptation aux changements climatiques, afin d’en faire un réel projet de société positif;
    • Atelier politique – Préservation du patrimoine et développement durable
    • Conférence – Mme Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales et de l’Habitation;
    • Assemblée générale;
    • Activité de réseautage;
    • Gala de remise du mérite Ovation municipale.

Semaine de la municipalité 2019 – Rémunération des élus

En ce dernier jour de la «Semaine de la municipalité 2019», le Journal de Québec a publié un dossier sur le sujet de la rémunération des élus.

Le journal a compilé la rémunération de 7000 élus de 1032 municipalités et a préparé une carte intuitive. Cliquer sur ce lien pour consulter l’article.

Au printemps 2019, le Conseil a revu la rémunération des élus à Saint-Augustin-de-Desmaures.

Pour connaître le contexte dans lequel la réflexion s’est amorcée et l’analyse qui m’a permis de prendre positions, cliquer sur le lien suivant: https://ledistrict3.com/salaires.

Cliquez sur la carte…

Semaine de la municipalité 2019 – Conseil sans papier

À Saint-Augustin-de-Desmaures, depuis quelques années, les documents (mémoires, rapports, avis, plans, etc.) nécessaires à la tenue des réunions et des séances sont transmis aux élus via un portail web sécurisé, donc sans impression de papier, ou presque. C’est ce qu’on appelle le «conseil sans papier».

En plus d’être écoresponsable, le «conseil sans papier» permet d’accompagner tous les intervenants de la municipalité, tant le personnel administratif que les élus, à chaque étape du processus décisionnel (production, transmission, modification, approbation, publication, archivage, recherche) dans un environnement convivial et simple d’utilisation.

Semaine de la municipalité 2019 – Les rôles et responsabilités des élus

Les Élus

Les élus s’assurent que les services offerts répondent aux besoins de la communauté.

Ils ont ainsi trois principaux rôles à jouer:

1. Représentant des citoyens

L’élu doit représenter les désirs et les opinions de ses électeurs auprès du conseil, tout en agissant dans l’intérêt de la municipalité. Il doit se tenir au courant des préoccupations et des projets de ses électeurs et les consulter. L’élu est régulièrement sollicité par des citoyens qui lui présentent des demandes et qui s’attendent à recevoir une attention personnelle. Il doit donc assurer le suivi des demandes et diriger les citoyens vers le bon endroit.

2. Législateur

L’élu a un rôle de législateur à jouer relativement aux compétences de la municipalité. Au sein du conseil, il doit adopter des orientations, élaborer des politiques, établir des réglementations. Pour se faire, il doit dépasser son rôle de représentant des citoyens et considérer l’intérêt général de la communauté.

3. Administrateur

L’élu, à titre de membre du conseil, doit mettre en œuvre les politiques et les réglementations adoptées par celui-ci. Il prend des décisions pour embaucher le personnel, octroyer les contrats, veiller à l’application des règlements d’urbanisme, etc. Il doit aussi exercer un contrôle sur la mise en œuvre des décisions, sur l’application des règlements, sur la réalisation des décisions et des prévisions budgétaires. L’élu doit viser l’efficacité et l’utilisation rationnelle des ressources de la municipalité.

Le Maire

Le maire occupe un poste de premier dirigeant. Il préside les séances du conseil et travaille collectivement avec les autres membres du conseil.

Il a un pouvoir de surveillance, d’enquête et de contrôle sur les affaires et les fonctionnaires de la municipalité. Il doit veiller à ce que les revenus de la municipalité soient perçus et dépensés conformément à la loi. En cas de situation d’urgence, le maire peut, de son propre chef, autoriser des dépenses et attribuer des contrats jugés nécessaires pour remédier à la situation.

De plus, il achemine les mandats confiés par le conseil à l’administration municipale, il supervise notamment l’application des règlements et des résolutions, et communique toute information jugée d’intérêt public.

Il représente l’ensemble de la population de la municipalité et représente la municipalité au conseil de l’agglomération.

Les Conseillers

En plus d’assister aux séances du conseil et de faire valoir les intérêts de la communauté, le conseiller participe à la prise de décision. En dehors des séances du conseil, il n’a pas le pouvoir de prendre des décisions au nom de la municipalité. Il peut toutefois se voir attribuer par le conseil des dossiers particuliers qu’il devra approfondir afin d’éclairer la prise de décision du conseil. Finalement, il peut être appelé à devenir maire suppléant.

Préparation des séances du conseil municipal (pléniers)

À Saint-Augustin-de-Desmaures, depuis l’élection du «Nouveau Conseil», nous tenons au moins deux réunions de travail hebdomadaires (pléniers) pour préparer les assemblées du conseil. Ces réunions permettent au maire et aux six conseillers de s’entendre sur l’ordre du jour des séances publiques à venir, d’approfondir les dossiers, de consulter les mémoires et certains documents détenus par la municipalité, de prendre connaissances des recommandations des fonctionnaires, de tenir des débats de fond et de demander au besoin l’avis d’experts (avocats, juricomptables, architectes, ingénieurs, etc.).

Aucune décision officielle n’est prise lors de ces rencontres, puisque tout règlement, résolution et autre ordonnance municipale doit être soumis au conseil en séances publiques.

Les élus participent aussi à des comités restreints avec des fonctionnaires afin d’étudier des questions particulières touchant les finances, la sécurité routière, l’urbanisme, les relations citoyennes, les loisirs, etc. Ces comités peuvent examiner et analyser différentes méthodes ou solutions. Ils peuvent faire des recommandations au conseil. Leur rôle est strictement consultatif, puisque la décision définitive quant aux recommandations faites par ces comités appartient au conseil. Aucun élu ne reçoit de rémunération additionnelle pour ces comités.

Les séances du conseil

La séance du conseil est le moment où les membres du conseil prennent les décisions, sous la forme de résolutions ou de règlements, valides sur le plan légal. Toutes les séances du conseil, ordinaires ou extraordinaires, sont publiques. Les citoyens et les citoyennes peuvent donc y assister pour prendre connaissance des décisions et des orientations prises par le conseil.

À Saint-Augustin-de-Desmaures, depuis novembre 2017, les séances sont webdiffusées en direct et sont disponibles ensuite en post-diffusion sur le site web de la Ville.

Deux séances ordinaires sont tenues à chaque mois. Voir le calendrier des séances ordinaires.

Des séances extraordinaires sont convoquées au besoin lorsqu’une décision du conseil est nécessaire avant la prochaine séance ordinaire.

Les procès verbaux des séances sont disponibles en cliquant sur ce lien.

Processus législatif

Lorsque la Ville (le conseil) se met en mode législatif, la procédure générale par laquelle les règlements municipaux sont adoptés et mis en vigueur comporte les étapes suivantes :

  1. Avis de motion;
  2. Dépôt d’un projet de règlement;
  3. Adoption du règlement;
  4. Publication du règlement;
  5. Entrée en vigueur.

Cliquer sur l’image pour agrandir…

Ces étapes doivent être réalisées dans cette séquence précise, à l’exception du projet de règlement qui peut être déposé avant, après ou en même temps que l’avis de motion. La publication et l’entrée en vigueur du règlement sont généralement simultanées. À noter que des étapes de consultation et d’approbation particulières peuvent également être exigées pour certains règlements.

En vertu des règles, le règlement peut être adopté lors d’une séance distincte tenue au plus tôt le deuxième jour suivant la dernière séance entre celle où est donné l’avis de motion ou celle où est déposé le projet de règlement. Dans le cas où ces étapes sont accomplies lors d’une même séance, ce délai s’applique à compter de cette séance.

La procédure d’adoption du règlement implique donc la tenue d’un minimum de deux séances par le conseil. Les étapes de publication et d’entrée en vigueur du règlement ne nécessitent pour leur part aucune décision du conseil.

Certains règlements doivent automatiquement faire l’objet d’une consultation préalable auprès des citoyens de la municipalité (ex: tenue d’une assemblée publique). Une approbation par les personnes habiles à voter, le gouvernement, un ministre ou un organisme gouvernemental peut également être exigée.

Source: MAMH et Guide d’accueil et de référence pour les élus municipaux.