Étiquette : compétence

Publié le

22 mars – Journée mondiale de l’eau !

La Journée mondiale de l’eau sensibilise à la gestion l’eau douce.

Cliquez sur les photos pour agrandir…

Quelles actions pouvons-nous mettre en pratique pour utiliser, consommer et gérer l’eau de manière plus durable?

  • Manger local: Acheter des aliments locaux et de saison et rechercher des produits fabriqués qui utilisent moins d’eau;
  • Protéger la nature: Planter un arbre ou créer un jardin de pluie – utiliser des solutions naturelles pour réduire le risque d’inondation et stocker l’eau;
  • Stop à la pollution: Ne pas jeter de déchets alimentaires, d’huile, de médicaments ou de produits chimiques dans les toilettes ou les canalisations;
  • Nettoyer: Participer au nettoyage des rivières, des lacs, des zones humides ou des plages de ma région;
  • Être curieux: Découvrir d’où vient l’eau que j’utilise, comment elle est partagée et comment mes déchets sont gérés.

Source: UN.org

La production d’eau potable et le traitement des eaux usées, incluant les stations de pompage et les réservoirs, sont des compétences d’agglomération (services rendus par la Ville de Québec), tandis que les canalisations locales d’aqueducs et d’égouts sont de la responsabilité de chacune des municipalités desservies (dépenses de proximité).

L’eau potable consommée à Saint-Augustin-de-Desmaures est produite à l’usine de traitement des eaux de Sainte-Foy et elle provient du fleuve Saint-Laurent. L’assainissement des eaux usées est effectué à la station localisée à l’angle du boulevard Charest Ouest et de l’autoroute Henri-IV.

Quelques chiffres …

  • En 2019, tous usages confondus, 400 litres d’eau / personne / jour étaient distribués;
  • À cause des fuites, environ 20% de la quantité d’eau produite est perdue;
  • En 2019, la consommation d’eau résidentielle était estimée à 225 litres / personne / jour;
  • L’eau du robinet passe seulement 24 à 48 heures dans le réseau;
  • Les eaux usées proviennent à 92 % d’un usage domestique et 8 % d’un usage industriel;
  • En 2019, le coût de production de l’eau potable et du traitement des eaux usées était de 332$ par citoyen (+/- 6,5 M$ pour la population augustinoise).

Sources: Ville de Québec et Le Soleil

Publié le

Indexation de la rémunération des élus augustinois

La rémunération des élus augustinois est fixée par règlement (2016-504). Un ajustement annuel est prévu dans ce règlement (article 5):

«La rémunération de base est indexée selon la variation de l’indice moyen des prix à la consommation (IPC) pour l’année précédente en prenant comme base l’indice établi pour l’ensemble du Québec par Statistiques Canada.»

En d’autres mots, depuis l’adoption de ce règlement en 2019, c’est l’inflation qui dicte l’indexation annuelle. Ces dernières années, elle a varié entre 0,8% et 3,4%.

Selon les données avancées, l’ajustement 2023 pourrait être de l’ordre de 5% à 6% (l’IPC pour l’année de référence, soit 2022, sera connu en janvier 2023).

Certaines villes ont choisi «symboliquement» de limiter l’ajustement 2023 entre 2% et 3%, tout en annonçant qu’elles modifieront ultérieurement leur règlement afin d’établir une rémunération actualisée. Cet exercice a déjà était fait à Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD) en 2019. Notre règlement est depuis basé sur une étude de la rémunération des élus de villes comparables.

Le maire l’a annoncé récemment; le Conseil ne modifiera pas le règlement actuel.

La situation est ponctuelle et selon les économistes, l’inflation devrait redescendre d’ici un an.

Donc, en 2023, à VSAD, dans la colonne des dépenses, la majoration du poste budgétaire «Rémunération Conseil Municipal» pourrait être de 17515$ en simulant une indexation globale de 6% (qui sera à confirmer en janvier 2023).

À noter qu’une indexation plafonnée à 2% ou 3%, comme le font certaines villes, représenterait quand même une augmentation totale de près de 6000$ à 9000$ pour VSAD.

En 2022, à VSAD, la rémunération des élus ne représentaient que 0,83% des dépenses de proximité (0,48% du budget total).

Finalement, il faut être prudent lorsque l’on compare la rémunération des élus de villes différentes. Par exemple, à VSAD, depuis l’arrivée du maire Sylvain Juneau, il n’y a aucune rémunération additionnelle pour la participation à des comités ou commissions. Pour les conseillers municipaux, il n’y a pas d’allocation de départ et il n’y a pas de cotisation à un fonds de pension. Les responsabilités et compétences diffèrent aussi d’une municipalité à une autre.

Simulation d’une indexation de 6% à VSAD en 2023

Élus2022(1)2023Ajustement
Maire(2)(3)(4)111 803,23 $118 511,42 $+6 709 $
Conseiller District 130 016,69 $31 817,69 $+1 801 $
Conseiller District 2(5)30 016,69 $31 817,69 $+1 801 $
Conseiller District 330 016,69 $31 817,69 $+1 801 $
Conseiller District 430 016,69 $31 817,69 $+1 801 $
Conseiller District 530 016,69 $31 817,69 $+1 801 $
Conseiller District 630 016,69 $31 817,69 $+1 801 $
Total291 903,37 $309 417,57 $+17 515 $

(1) Rémunération versée par la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures.

(2) L’allocation de dépenses du maire est plafonnée et décrétée par le gouvernement du Québec (17546$ en 2022). L’indexation de cette allocation a aussi été simulée à 6% comme pour la rémunération de base. À confirmer.

(3) Le maire a reçu en 2022 une rémunération de 9499,17$ puisqu’il siège au sein de la Communauté Métropolitaine de Québec.

(4) À VSAD, seul le poste de maire peut être considéré comme un emploi à temps plein.

(5) Le Conseiller du District 2 a reçu en 2022 une rémunération de 16363,85 $ puisqu’il siège sur le Conseil d’Administration du Réseau de transport de la Capitale (RTC).

Publié le

Semaine de la municipalité – Compétences municipales

Source: Ville de Québec

La «Semaine de la municipalité» vise à promouvoir la démocratie et l’organisation municipales. Je partage donc quelques articles sur le sujet…

Compétences municipales

Compétences d’agglomération

Depuis 2006, les villes de Québec, Saint-Augustin-de-Desmaures et L’Ancienne-Lorette sont regroupées dans une instance supramunicipale: l’agglomération de Québec.

L’agglomération de Québec sert à administrer les services municipaux relevant des trois municipalités qui ont été identifiés dans la «Loi sur l’exercice de certaines compétences municipales dans certaines agglomérations».

Compétences d’agglomération:

  • Service de police;
  • Service de protection contre l’incendie;
  • Sécurité civile (ex. catastrophe naturelle, inondation, émanation de gaz);
  • Centre d’urgence 9-1-1;
  • Le transport collectif des personnes (ex. RTC);
  • L’alimentation en eau potable;
  • L’assainissement des eaux usées;
  • L’élimination et la valorisation des matières résiduelles (incinérateur, écocentre, recyclage, centre de biométhanisation);
  • Cour municipale;
  • L’évaluation foncière;
  • Le développement économique;
  • L’entretien des voies de circulation constituant le réseau artériel de l’agglomération (ex. boulevard Laurier);
  • La surveillance et la valorisation des cours d’eau municipaux;
  • Le logement social et l’aide destinée aux sans-abri;
  • La prévention de la toxicomanie et de la prostitution.

Le conseil d’agglomération se réunit une à deux fois par mois afin de prendre les décisions concernant ces services mis en commun. Le conseil d’agglomération est composé de sept élus de la Ville de Québec, dont le maire, du maire de Saint-Augustin-de-Desmaures et du maire de L’Ancienne-Lorette.

Les villes liées (Saint-Augustin-de-Desmaures et L’Ancienne-Lorette) paient une quote-part annuellement à la ville centre (Ville de Québec) afin d’assumer une partie des coûts des services d’agglomération. À noter que la facture à payer par les villes liées est contestée devant les tribunaux depuis plusieurs années et à moins d’une nouvelle entente entre les trois villes, elle continuera d’être débattue.

Compétences de proximité

Ci-dessous, vous retrouverez une liste non exhaustive de services qui ne sont pas des services d’agglomération, couramment appelés compétences de proximité. La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures administre donc:

  • les routes (pavage, lignage, signalisation, trottoirs, pistes et bandes cyclables);
  • les canalisations d’aqueduc et d’égouts (incluant les bornes-fontaines);
  • le déneigement;
  • la sécurité routière;
  • le développement économique local (parc industriel);
  • la collecte des ordures, des matières recyclables, des encombrants et des résidus verts;
  • les bâtiments publics et centres communautaires (bibliothèque, hôtel de ville, Delphis-Marois, CSR Les Bocages, CCMSE);
  • le complexe sportif multifonctionnel (piscine, aréna, locaux);
  • les parcs (30 parcs locaux, dont les parcs des Hauts-Fonds, Riverain et canin), skateparks et pumptrack, patinoires extérieures, sentiers pédestres, anneau de glace du lac Saint-Augustin, terrains de jeux (tennis, soccer, baseball, pickleball, basket-ball, pétanque);
  • les camps de jour (Kéno);
  • les cours de natation (Sodem);
  • la programmation d’activités culturelles et de loisirs;
  • le soutien à la vie communautaire (maison des jeunes, marché public, organismes, clubs et associations);
  • l’accessibilité (personnes aînées et/ou handicapées);
  • l’urbanisme (permis, normes, environnement, salubrité et nuisances, aménagement du territoire, patrimoine);
  • les finances (taxes, tarifs, droits de mutation, budget, dette);
  • les affaires juridiques (greffe, processus législatif, transactions immobilières, appels d’offres, élections, référendum);
  • la sécurité publique (dans son champ d’exercices);
  • Etc…

Le conseil municipal se réunit une à deux fois par mois afin de prendre les décisions concernant ces services de proximité.

Voici la composition du conseil municipal de Saint-Augustin-de-Desmaures:

  • M. Sylvain Juneau, maire;
  • M. Éric Fiset – Conseiller du District no 1 – Des Coteaux;
  • M. Jean Simard – Conseiller du District no 2 – Portneuf;
  • M. Yannick LeBrasseur – Conseiller du District no 3 – Lahaye;
  • M. Martin Maranda – Conseiller du District no 4 – Du Lac;
  • Mme Chantal Broche – Conseillère du District no 5 – Les Bocages;
  • Mme Marie-Josée Tardif – Conseillère du District no 6 – Haut-Saint-Laurent.
Publié le

Kiosque d’information mobile du RTC à Saint-Augustin-de-Desmaures

Hier, le kiosque d’information mobile du Réseau de transport de la capitale (RTC) aménagé dans un autobus était à Saint-Augustin-de-Desmaures aujourd’hui dans le cadre de l’événement « Samedi des Sportifs » (au Complexe Sportif Multifonctionnel).

Cliquez sur les photos pour agrandir…

325 personnes ont visité l’équipement et échangé avec les deux animateurs du RTC. Ils ont pu se renseigner sur la desserte général de transport collectif sur notre territoire. Les gens s’intéressaient particulièrement au réseau d’autobus qui pourrait les connecter au tramway. Plusieurs étaient agréablement surpris que le transit puisse se faire à partir de la station Le Gendre. Finalement, le futur service Flexibus est espéré dès que possible.

Merci à l’équipe du RTC d’avoir intégré rapidement à leur calendrier chargé une visite chez nous pour bien informer les augustinois utilisateurs actuels et futurs.

Publié le

Valorisation des résidus alimentaires

Source: Ville de Québec

Dès novembre 2022 et cela progressivement (en 2023 pour Saint-Augustin-de-Desmaures), les citoyens de toute l’agglomération pourront trier leurs résidus alimentaires afin qu’ils soient valorisés au centre de biométhanisation de l’agglomération de Québec.

Pour tout savoir sur le matériel, les résidus acceptés et le fonctionnement de cette collecte, visitez:

ville.quebec.qc.ca/sacmauve.

Source: Ville de Québec

Publié le

Compostage domestique

Ce soir, j’ai suivi la formation sur le compostage domestique donnée par l’agronome urbaine Lili Michaud.

Cette formation était offerte à tous les citoyens de l’agglomération, puisque la valorisation des matières résiduelles est une compétence d’agglomération.

Si le sujet vous intéresse, cliquez sur ce lien – Compostage domestique, et pour approfondir, il y a des ouvrages intéressants que vous pouvez empruntez à notre bibliothèque, dont celui de la formatrice que j’ai déjà consulté.

«Lili Michaud possède une solide expertise sur des sujets tels que : la culture écologique des légumes et des fines herbes, le compostage domestique, la gestion écologique de l’eau au jardin et bien d’autres.»

lilimichaud.com

Son livre «LE COMPOST Pourquoi? Comment?» est disponible à la bibliothèque Alain-Grandbois de Saint-Augustin-de-Desmaures.